+A -A e-Mail Imprimer { STATUTS ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR
 

STATUTS (extraits)

adoptés par l’Assemblée générale des adhérents du 24 janvier 2009
approuvés par le ministère de l’Intérieur par arrêté du 12 novembre 2010

 

 


Buts et composition de l’Association:

Article 1 :

L’association dite « Association pour la Recherche sur la Sclérose latérale amyotrophique et autres maladies du motoneurone » (ou A.R.S.L.A.) a été fondée en mars 1985 (A.R.S) par Guy SERRA.
Elle a pour buts :
- d’apporter un soutien aux patients et à leur famille, dans le respect des diversités, des situations et des souhaits,
- de soutenir les recherches sur la Sclérose latérale amyotrophique - dite aussi « Maladie de Charcot » - et les autres maladies du motoneurone, et d’encourager toutes les initiatives engagées contre ces maladies et les handicaps qu’elles entraînent,
- de promouvoir la réflexion et la collaboration avec le corps médical,
- de favoriser les échanges et les projets communs avec toutes les autres associations luttant contre les maladies neurologiques et leurs conséquences,
- de sensibiliser l’opinion publique sur cette maladie
- de solliciter le concours des pouvoirs publics et du secteur privé en vue de la réalisation des objectifs définis ci-dessus.

Sa durée est illimitée.
Elle a son siège social à Paris.

Article 2 :

Pour mener sa mission, l’Association assure notamment :
- l’accueil, l’écoute et le soutien des malades, de leurs proches et des soignants et intervenants auprès d’eux,
- la mise à leur disposition de documentations et de matériels permettant une meilleure prise en charge de la maladie,
- la publication par tous moyens apportant l’information sur l’ensemble de ses missions,
- l’organisation régulière de rencontres et tables rondes pour tous ceux qui veulent participer activement aux projets de l’association,
- l’appui à toute manifestation ou initiative pouvant servir les buts de l’ARSLA,
- la création d’Antennes Régionales rendant plus proches de chacun des adhérents, les buts de l’association et les moyens d’action qu’elle se donne,
- la collecte de fonds assurant la gestion de l’association et sa participation à la recherche dans les conditions prévues aux articles 16 et 17.

Télécharger les statuts complets (au format pdf) de l'ARSLA


RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ARSLA (extraits)

adopté par l’Assemblée générale du 24 janvier 2009

Article 1 - Siège
Le siège de l’association 75 avenue de la République Paris 75011 peut être transféré, dans Paris, sur simple décision du Conseil d’Administration ou, en tout autre lieu, après approbation par l’assemblée générale.

Article 2 – Adhérents actifs
Sont considérés comme adhérents actifs et admis à voter aux Assemblées générales, les personnes ayant réglé leur cotisation durant l’année civile précédente et/ou entre le 1er janvier de l’année suivante et la date de l’Assemblée générale où seront examinés les rapports moral, financier et scientifique de l’année précédente.

Article 3 – Membres du Conseil d’administration
Les adhérents sont informés, au plus tard 8 semaines avant, de la date de l’Assemblée générale et sont invités à faire part de leur candidature éventuelle au Conseil d’administration.
Celle-ci, assortie d’une profession de foi, doit être envoyée par lettre recommandée au plus tard 5 semaines avant la date de l’Assemblée générale ; l’ARSLA en fera la publicité auprès de tous les adhérents dans les délais requis.